CALENDRIER DES FENÊTRES DE DÉPÔTS DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’ACTIVITÉS DE SOINS MODIFIÉ

Chère Consoeur, Cher Confrère,

L’Agence Régionale de Santé souhaite faire un rappel à l’ensemble des médecins concernant la publication du calendrier modifié des fenêtres de dépôts des demandes et du bilan OQOS précédant la fenêtre ouverte du 01.01 au 28.02 2025.

Bien confraternellement

Docteur Eric Blondet

Président – URPS Médecin Libéral en Bourgogne Franche-Comté

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Mesdames et Messieurs,

Votre attention est attirée sur le fait qu’il reste un peu moins d’1 mois pour déposer sur le SI les demandes d’autorisations initiales ou de renouvellement pour les activités de soins de psychiatrie, traitement du cancer, AMP, DPN, soins critiques et gynécologie obstétrique, néonatale et réanimation néonatale.

Lors du dépôt de votre dossier, afin que votre demande puisse être instruite, les équipes de l’ARS de Bourgogne-Franche-Comté doivent en amont  vérifier la recevabilité du dossier puis sa complétude. Ces deux premières étapes doivent être réalisées au cours de la fenêtre de dépôt.

En d’autres termes, le fait de déposer votre dossier à la fin de la fenêtre raccourci ces délais et limite les possibilités d’échanges entre nos services.

Consciente de la charge de travail importante pesant sur vos équipes et sur celles de l’agence, je vous remercie par avance pour votre compréhension.

Iris Tournier
Adjointe à la cheffe du département Ressources et Moyens

Direction de l’Organisation des Soins et de l’AutonomieARS de Bourgogne-Franche-Comté, « Le Diapason », 2 place des Savoirs, 21000 DIJON – Bureau A124